10 leçons à tirer de la décision de l'ACPR concernant Abeille Vie

Le régulateur français a mis en évidence une longue liste de lacunes dans la conformité de l'Abeille Vie. Les fintechs doivent s'attendre à une surveillance accrue et à des normes de conformité de la part des régulateurs à l'avenir.

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Leçon n° 1

La mise en œuvre de la procédure KYC au niveau opérationnel est insuffisante. En outre, la procédure KYC ne prévoyait pas de fréquence d'examen périodique des dossiers KYC au niveau opérationnel. 

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Leçon n°2

Complétude et mise à jour de la connaissance du client : les informations relatives aux revenus ou à la profession du client n'ont pas été mises à jour, ont été mises à jour trop rarement, voire ont été totalement absentes.

Leçon n° 3

Les alertes sur les délais excessifs de traitement ont conduit à la détection tardive (parfois jusqu'à 5 mois plus tard) des personnes politiquement exposées (PPE).

Leçon n°4

Le statut de personne politiquement exposée (PPE) de certains clients, acquis au cours de la relation d'affaires, n'avait pas été détecté.

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Leçon n°5

Clients à haut risque - l'entreprise n'a pas été en mesure de justifier que la décision d'établir ou de maintenir la relation d'affaires avait été prise par l'organe exécutif.